PROPRIETAIRE DU SITE

APEL de l'ISC de La Ville du Bois

2, rue du Gaizon Passage de Graville

91620 La Ville du Bois

SIREN : 789 313 772

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

direction de la publication de l'APEL de l'ISC

HEBERGEUR

iFastNet Internet

548 Market St. #11820

California 94104

Phone: +01.7602846681

Fax: +1.8138289022

CONCEPTION ET REALISATION DU SITE

APEL-ISC

DROITS D'AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, la création de liens pointant vers le site www.apel-isc.org

La réutilisation de contenu dans le cadre spécifique de la citation est permise en mentionnant expressément la source et en incluant un lien hypertexte vers www.apel-isc.org

Les données de ce site sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie implicite ou explicite. L'APEL ISC se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur ce site. Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques.

DROIT RELATIF A LA LOI "Informatique et Libertés"

En conformité avec la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, (dite loi " Informatique et Liberté ") du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à APEL ISC Passage de Graville 91620 La Ville du Bois.

Ce site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 1822565).

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.